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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABART-LAVAL EXPORT
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FRANC BEAUSEJOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC BEAUSEJOUR
GABART-LAVAL EXPORT, SAS

Numéro de dépôt :
3843834
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2021
FRANC BEAUSEJOUR de GABART-LAVAL EXPORT

Présentation de la marque FRANC BEAUSEJOUR

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABART-LAVAL EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANC BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABART-LAVAL EXPORT domicilié(e) 10 Place Guadet - 33500 - Libourne - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 253 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABART-LAVAL EXPORT domicilié(e) 10 Place Guadet - 33500 - Libourne - France.

La marque FRANC BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC BEAUSEJOUR est expirée depuis le 5 juillet 2021.

GABART-LAVAL EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : NAVIS


GABART-LAVAL EXPORT, SAS - 10 Place Guadet - 33500 - Libourne - France - SIREN 522253517


GABART-LAVAL EXPORT - 10 Place Guadet - 33500 - Libourne - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Vins.